Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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27/05/2011

Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la commission permanente et à la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers de la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
26/05/2011

Décret n° 2011-583 du 26 mai 2011 modifiant le décret n° 2003-761 du 1er août 2003 relatif aux commissions administratives paritaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
26/05/2011

Décret n° 2011-584 du 26 mai 2011 relatif au comité technique d'établissement des établissements publics de santé
26/05/2011

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26/05/2011

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26/05/2011

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20/05/2011

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19/05/2011

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17/05/2011

Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
16/05/2011

Rapport de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - année 2010