Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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dernières publications

Avis du Conseil d'Etat, 3 mai 2000, Mlle X. (Neutralité - Signe d'appartenance religieuse)

CAA Lyon, 28 avril 2000, M X

Circulaire DH/FH 2 n° 2000-230 du 25 avril 2000 relative à l'organisation des instances consultatives, pour l'année 2000, compétentes pour les corps de directeur d'hôpital et de directeur d'établissement sanitaire et social

Circulaire DGS/PS 3-DH/FH 3 n° 2000-227 du 21 avril 2000 relative à la situation des infirmiers de secteur psychiatrique prise en application du décret n° 99-1147 du 29 décembre 1999 relatif à l'application de l'article L. 474-2 du code de la santé publique

Arrêté du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier

Décret n° 2000-342 du 13 avril 2000 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers

Décret n° 2000-341 du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Arrêté du 11 avril 2000 fixant pour l'année 1999 le taux annuel de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Circulaire DGS/DES n° 2000-202 du 6 avril 2000 relative à la possibilité, pour les internes en médecine inscrits au diplôme d'études spécialisées de santé publique et médecine sociale, d'effectuer un stage d'un an au sein de l'Ecole nationale de la santé publique à Rennes

Loi organique n° 2000-294 du 5 avril 2000 relative aux incompatibilités entre mandats électoraux