Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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dernières publications

Arrêté du 18 octobre 1989 portant approbation de l'acte d'adhésion de la fédération des médecins de France ainsi que des avenants n° 1 et 2 à la convention relative à la cessation anticipée d'activité des médecins.

Décret n° 89-759 du 18 octobre 1989 relatif au classement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière

Décret n° 89-739 du 12 octobre 1989 relatif aux concours de l'internat de pharmacie.

Circulaire DH n° 1542 du 9 octobre 1989 portant modification du statut des praticiens hospitaliers.

Décret n° 89-698 du 20 septembre 1989 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers

Lettre ministérielle n°1136 du 18 septembre 1989 concernant l'évaluation de l'indemnité différentielle d'un praticien.

Circulaire DGS-DH n° 387 du 15 septembre 1989 relative au mode d'exercice de la profession d'infirmière dans les établissements hospitaliers

Arrêté du 12 septembre 1989 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens hospitaliers à temps plein au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985 modifié.

Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinéthérapeute

Décret n° 89-612 du 1 septembre 1989 relatif au classement indiciaire des sages-femmes de la fonction publique hospitalière