Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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dernières publications

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965, portant statut du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Conseil d'Etat, 9 juillet 1965, Sieur X. (Obligation de réserve - Interdiction de proférer des injures)

Arrêté du 18 janvier 1965 notation de certains personnels des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics

Arrêté du 13 novembre 1964 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière

Décret n° 64-375 du 25 avril 1964 portant modification du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

Loi n° 63-777 du 31 juillet 1963 relative à certaines modalités de la grève dans les services publics

Décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute

Arrêté du 24 avril 1962 relatif à l'usage du titre d'aide-anesthésiste

Décret n° 62-50 du 16 janvier 1962 modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 instituant un diplôme d'Etat de puéricultrice

Décret n° 60-1517 du 30 décembre 1960 accordant aux personnes autorisées à exercer les professions d'infirmier ou d'infirmière et de masseur kinésithérapeute le bénéfice des dispositions du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste