Praticien hospitalier

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Circulaire DHOS/M3 n° 2005-549 du 14 décembre 2005 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires (procédure de recrutement unique 2006) et à l’examen des candidatures à ces postes et fonctions

Conseil d'Etat, 19 octobre 2005, Renaud B. (praticien hospitalier - indemnité pour activité dans plusieurs établissements - établissements rassemblés sur un site unique)

Circulaire n°DHOS/M2/2005/469 du 14 octobre 2005 relative au contrôle de l’activité libérale, au rôle de la commission locale, à la procédure à suivre dans le cas d’une suspension ou d’un retrait de l’autorisation d’exercer une activité libérale et à certaines dispositions relatives à cette activité

Conseil d'État, 27 juillet 2005, Jean-Marc X (exercice d'activité privé - praticien à temps partiel - accès aux équipements lourds de l'hôpital au titre des activités privées)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Insuffisance professionnelle (Sous-section 9 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel (Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Rémunération (Sous-section 6 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Rémunération (Sous-section 5 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Insuffisance professionnelle (Sous-section 10 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Avancement (Sous-section 4 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

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