Praticien hospitalier

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Circulaire DH/8 D/91 n°28 du 2 mai 1991 relative à l'application du décret n° 89-611 du 1er septembre 1989 modifié portant statut particulier des sages-femmes de la fonction publique hospitalière.

Circulaire DH/8 A/91 n° 24 du 22 avril 1991 relative à l'application de la section 1 du décret n° 90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière

Circulaire DH/7C/91 n°10 du 7 février 1991 relative à l'application du statut des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel et à la nomination dans les fonctions de chef de service partiel.

Circulaire DH/7C n° 91-8 du 1 février 1991 relative aux conditions de prise en compte dans le calcul de l'ancienneté des services accomplis à titre provisoire par un praticien hospitalier au cours d'une disponibilité.

Circulaire DH/7C/91 n° 5 du 14 janvier 1991 relative à la période probatoire et nomination à titre permanent des praticiens hospitaliers

Tribunal des Conflits, 19 février 1990, M. X (activité libérale - personnel mis à disposition - responsabilité de l'hôpital)

Circulaire n° 20 du 23 janvier 1990 relative aux autorisations provisoires de travail.

Circulaire DH n° 1542 du 9 octobre 1989 portant modification du statut des praticiens hospitaliers.

Lettre ministérielle n°1136 du 18 septembre 1989 concernant l'évaluation de l'indemnité différentielle d'un praticien.

Arrêté du 19 avril 1989 relatif aux conditions de constitution et de fonctionnement de la commission nationale prévue à l'article 47 du décret n° 88-655 du 6 mai 1988 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut de praticiens hospitaliers et rattachant les pharmaciens des hôpitaux au corps des praticiens hospitaliers