Statuts

Explorer ce thème

dernières publications

20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 4 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Obligations de service des praticiens attachés (Sous-section 3 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Discipline (Sous-section 9 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 2 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Décret n° 85-1296 du 4 décembre 1985 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission statutaire nationale des praticiens hospitaliers régis par le décret n° 84-131 du 24 janvier 1984 siégeant en commission d'insuffisance professionnelle.
20/07/2005

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Décret n° 87-944 du 25 novembre 1987 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics et contrat type d'activité libérale en annexe.
20/07/2005

Insuffisance professionnelle des assistants des hôpitaux (Sous-section 6 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)