Statuts

Explorer ce thème

dernières publications

20/07/2005

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Recrutement (Sous-section 2 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Dispositions communes aux PH à temps plein et à temps partiel : Concours national (Sous-section 1 de la Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Rémunération des praticiens contractuels (Sous-section 2 de la Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Insuffisance professionnelle (Sous-section 9 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Insuffisance professionnelle (Sous-section 10 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Insuffisance professionnelle des praticiens attachés (Sous-section 10 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Statut des praticiens contractuels (Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)