Statuts

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Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Recrutement (Sous-section 2 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Discipline (Sous-section 8 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Rémunération des praticiens contractuels (Sous-section 2 de la Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Dispositions communes aux PH à temps plein et à temps partiel : Concours national (Sous-section 1 de la Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Arrêté du 15 juillet 2005 organisant pour des personnes sourdes l'accès à la formation conduisant au diplôme d'aide-soignant

Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2004 fixant les conditions de déroulement des épreuves de contrôle des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique

Décret n° 2005-742 du 1er juillet 2005 relatif au reversement d'une quote-part du forfait technique pour les actes de scanographie effectués par les praticiens radiologues hospitaliers dans le cadre de leur activité libérale et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Décret n° 2005-723 du 29 juin 2005 relatif au régime budgétaire des écoles et instituts de formation de certains professionnels de santé relevant d'établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)