Statuts

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« Décret portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière » (titre modifié par le décret n°2011-660)

Décret n° 90-840 du 21 septembre 1990 relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 90-784 du 31 août 1990 fixant les conditions d'intégration des praticiens de l'hôpital de la maison de Nanterre dans les corps et emplois des praticiens hospitaliers à temps plein ou à temps partiel

Arrêté du 1 août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale

Arrêté du 31 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 7 décembre 1984 complété fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne, visée à l'article L. 356-2 (3°) du code de la santé publique

Arrêté du 31 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 18 juin 1981 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titre de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne visée à l'article L. 356-2 (1°) du code de la santé publique

Arrêté du 28 juin 1990 fixant la composition de la commission régionale prévue à l'article 15 du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 28 juin 1990 fixant les modalités des cycles de formation prévus par l'article 15 du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989

Arrêté du 28 juin 1990 fixant les modalités de l'examen professionnel prévu à l'article 15 (3°) du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 28 juin 1990 fixant la composition du jury du concours professionnel sur titres prévu à l'article 6 du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière