Statuts personnel médical

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07/03/1996

Arrêté du 7 mars 1996 relatif aux émoluments des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.
06/11/1995

Lettre DH n° 0444 du 6 novembre 1995 relative au recrutement de médecins étrangers.
29/11/1993

Arrêté du 29 novembre 1993 relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être recrutés des praticiens des hôpitaux à temps partiel dans les centres hospitaliers universitaires.
26/03/1993

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'organisation des examens spéciaux permettant l'accès aux emplois hospitaliers des anciens médecins vacataires départementaux exerçant une activité de lutte contre les maladies mentales.
07/02/1991

Circulaire DH/7C/91 n°10 du 7 février 1991 relative à l'application du statut des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel et à la nomination dans les fonctions de chef de service partiel.
01/02/1991

Circulaire DH/7C n° 91-8 du 1 février 1991 relative aux conditions de prise en compte dans le calcul de l'ancienneté des services accomplis à titre provisoire par un praticien hospitalier au cours d'une disponibilité.
23/01/1990

Circulaire n° 20 du 23 janvier 1990 relative aux autorisations provisoires de travail.
09/10/1989

Circulaire DH n° 1542 du 9 octobre 1989 portant modification du statut des praticiens hospitaliers.
12/09/1989

Arrêté du 12 septembre 1989 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens hospitaliers à temps plein au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985 modifié.
22/03/1989

Arrêté du 22 mars 1989 fixant les conditions de dépôt de candidature et les modalités de constitution et de fonctionnement de la commission pour le recrutement de praticiens hospitaliers universitaires.