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Guide pratique du CNOM " Préserver sa réputation numérique" - Octobre 2018

L’Ordre des médecins publie un guide pratique à l’intention des médecins : « Préserver sa réputation numérique. » « Ce guide, fruit d’un travail mené avec un cabinet d’avocats spécialisés, a pour objectif d’accompagner les médecins dans leur exercice quotidien en leur apportant un service de proximité, en répondant à [...]

Elections professionnelles 2018 - Guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018

La DGOS édite un guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018. Cet outil opérationnel est à destination des « services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à [...]

Elections professionnelles 2018 - Vade-mecum concernant la mise en œuvre du votre électronique par internet

Ce vade-mecum se veut un guide concernant les principales étapes du processus électoral. Il précise notamment les conditions de mise en œuvre du vote électronique par internet et garanties qui lui sont applicables. Un point est fait sur la préparation des opérations électorales (matériel électoral, Les bureaux de vote électronique [...]

Elections professionnelles 2018 - Foire aux questions (FAQ)

Dans le cadre des élections professionnelles du 6 décembre 2018 la DGOS propose une foire aux questions (FAQ) qui apporte des précisions complémentaires sur le processus électoral. Cette FAQ est mise à jour régulièrement il conviendra donc de consulter la page dédiée aux élections professionnelles 2018 du site du Ministère [...]

Modification d’un traitement de données ayant pour finalité une recherche, une étude ou une évaluation dans le domaine de la santé

Les recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé étant susceptibles d’évoluer au gré des contraintes scientifiques du projet ou des changements d’organisation des différents acteurs impliqués, la CNIL peut être amenée à se prononcer sur une nouvelle autorisation, si les modifications ont un impact sur le traitement [...]

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

Guide sur les aspects sociaux de la commande publique

Ce guide, prenant en compte les derniers textes sur le sujet, regroupe en un seul document les documents préexistants relatifs aux aspects sociaux dans les marchés publics. Il décrit les particularités des types de marchés ainsi que les différents types de clauses (notamment celles réservées au handicap ainsi qu’à l’activité [...]

Dispositifs e-santé pour le télésuivi des patients sous anticancéreux oraux - Bonnes pratiques, préconisations de l'ANAP

"La présente publication permet de définir un cadre commun d’implémentation de ces dispositifs notamment sur les volets suivants : organisationnel, pilotage et conduite de projet, technique, évaluation des dispositifs. Les freins et les points de vigilance principaux sont identifiés comme prérequis à prendre en compte par les porteurs de projets [...]

Agressions collectives par armes de guerre – Conduites à tenir pour les professionnels de santé

Afin d’approfondir la formation aux agressions collectives par armes de guerre et l’étendre à l’ensemble des équipes et des structures de soins qui pourraient, en France et en Europe, être confrontées à une telle situation, ce vade-mecum a pour but « de permettre au plus grand nombre de professionnels de [...]

Le secteur de la santé face au risque d’inondation

Le Centre Européen de prévention du Risque d’Inondation présente un guide afin de « fournir des outils techniques et méthodologiques, partager des retours d’expérience et identifier des bonnes pratiques afin d’aider le secteur de la santé à réduire sa vulnérabilité face au risque d’inondation ». Ainsi, il propose des éléments [...]

Paiement de la part patient - Expérimentations sur trois modalités en établissement de santé (ANAP)

« Dans de nombreux établissements de santé, le patient quitte l’hôpital, sans avoir l’information du coût potentiel des soins qu’il aura à sa charge. Ce n’est que quelques semaines plus tard qu’il recevra une facture. Ce fonctionnement montre ses limites : chaque année, dans les établissements publics, à peine 60 [...]

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Juin 2018

« Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « [...]

Guide pratique sur la protection des données personnelles- CNOM - CNIL - Juin 2018

Avec l’entrée en vigueur des nouvelles règles relatives à la protection des données personnelles (Règlement Général sur la Protection des Données , Loi informatique et libertés) le CNOM et la CNIL mettent à disposition des médecins en exercice libéral un guide pratique. Ce guide se compose de 6 fiches : [...]

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Juin 2018

"Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « très [...]

Usage des systèmes d’information en santé - Etude de définition du Système d’Information de l’Hospitalisation à Domicile (HAD) - ANAP - Mai 2018

"L’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) publie l’étude de définition du système d’information de l’Hospitalisation à Domicile. Ce document vise à expliciter les besoins fondamentaux des établissements d’hospitalisation à domicile en tenant compte de la spécificité de leur activité. Il s’adresse aux établissements [...]

HAS - Guide parcours de soins des patients présentant un trouble neurocognitif associé à la maladie d’Alzheimer ou à une maladie apparentée - Mai 2018

Dans la continuité de ses travaux sur ce thème la HAS met à disposition des professionnels un guide qui décrit les parcours de soins des patients présentant un trouble neurocognitif (TNC) associé à la maladie d’Alzheimer ou à une maladie apparentée. Il se compose de 7 chapitres qui correspondent aux [...]

Obligations vaccinales chez le nourrisson - Inpes Santé publique France - 2018

Ce document d'information à destination des professionnels de santé a pour objectif de faire le point sur l'extension de l'obligation vaccinale chez les nourrissons.

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d’établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux aux commissions administratives paritaires locales et départementales et aux commissions consultatives paritaires de la fonction publique hospitalière – DGOS - 2018

La DGOS met à disposition des ARS et des établissements concernés par les élections du 6 décembre 2018 dans la fonction publique hospitalière un guide pratique. Il est un « outil opérationnel d’accompagnement des services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à l’organisation des élections [...]

Guide AP-HP : Protéger les biens et affaires personnelles du patient

Afin d’organiser au mieux la protection des biens des patients, la Direction des affaires juridiques a établi une série de documents de référence pour les équipes hospitalières : - Un guide juridique « Protéger les biens et affaires personnelles du patient » ; - Une brochure synthétique imprimée qui en [...]

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