Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/OPRC n° 2005-252 du 26 mai 2005 relative à l’organisation de la recherche clinique et au renforcement des personnes de recherche clinique

16/06/2011

Lettre-circulaire DH-FH 3 n° 21-675 du 8 novembre 1999 relative à l'arrêté du 26 avril 1999 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des conducteurs ambulanciers de service mobile d'urgence et de réanimation de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Lettre-Circulaire DH/FH 3 n° 704 du 6 juin 1994 relative au versement des cotisations sociales sur les allocations d'études accordées aux étudiants infirmiers.

16/06/2011

Lettre DHOS/P 1 du 29 janvier 2003 relative au calcul de l'indemnité de licenciement due aux agents contractuels. Application du décretn° 91-155 du 6 février

16/06/2011

Circulaire DHOS/DSS/DREES/UNCAM n°2008-130 du 14 avril 2008 relative aux nouvelles modalités opérationnelles de définition des zones géographiques de répartition des médecins généralistes

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles (CSHPF), relatif à la conduite à tenir dans l’entourage d’un cas de rage humaine

16/06/2011

Circulaire DHOS/M4 n° 2006-223 du 22 mai 2006 relative à l’ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire DHOSP/P 1 n° 2001-403 du 10 août 2001 relative à la prise en compte pour la retraite des décisions de promotion prises en faveur de certains agents de la fonction publique hospitalière dans le cadre de nouvelles dispositions statutaires

16/06/2011

Circulaire DHOS/0 2 n° 2004-250 du 1er juin 2004 relative à l'interdiction de revente de tabacs et d'ouverture de débits de tabac dans les établissements de santé

16/06/2011

Décision n°2008-38 du 18 décembre 2008 fixant les tarifs applicables au registre France greffe de moelle