Nos publications

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en population générale

16/06/2011

Circulaire DHOS-F 2/MARTHE/DGAS n° 2001-276 du 21 juin 2001 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la tarification dans les établissements publics de santé (unités de soins de longue durée et maisons de retraite à gestion hospitalière) : clarification de l'affectation des charges dans les établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire DGAS-AVIE-PHAN-DHOS-E4 n° 2004-182 du 21 avril 2004 relative à l'inactivation des pédales de commande des lits médicaux électriques à hauteur variable

16/06/2011

Circulaire DH/PM 1 n°15 du 20 mars 1995 relative à l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé.

16/06/2011

Lettre-circulaire DHOS/P 1 du 27 août 2003 relative à l'application du décret nº 53-1296 du 22 décembre 1953 portant aménagement du régime de rémunération des fonctionnaires de l'Etat en service dans les départements d'outre-mer (indemnité d'éloignement)

16/06/2011

Note AP 97-2022 GB3 du 20 mars 1997 carnet de santé des détenus

16/06/2011

Lettre DGS-DIV-SIDA n° 95-1320 du 15 octobre 1995 relative à la prévention du sida chez les usagers de drogues par voie intraveineuse et récupération des seringues usagées. Programme de collaboration avec les communes

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 94-3 du 7 janvier 1994 relative à l'organisation des soins et la prise en charge des douleurs chroniques.

16/06/2011

Circulaire DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS/Direction du budget du 21 février 2011 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public

16/06/2011

Circulaire DH/PM 1 n° 98-410 du 6 juillet 1998 relative aux gardes effectuées par les praticiens adjoints contractuels