Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 2000-188 du 4 avril 2000 relative aux modalités de mise en oeuvre de la procédure d'accueil de l'embryon et d'autorisation des centres à l'activité de conservation des embryons en vue de leur accueil

16/06/2011

Circulaire DHOS/O4 n° 2007-391 du 29 octobre 2007 relative aux activités de soins de traitement des grands brûlés

16/06/2011

Lettre-circulaire DH-EO 4 n° 05277 du 3 décembre 1998 relative au plan de lutte contre la douleur

16/06/2011

Instruction n° DGOS/PF2/2011/78 du 1er mars 2011 relative au rapport d'activité annuel 2010 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes(CIOA)

16/06/2011

Circulaire n°DGOS/RH4/2010/361 du 30 septembre 2010 relative d’une part, à la mise en oeuvre de la nouvelle grille de catégorie A des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière (F.P.H.) suite à la reconnaissance de leurs diplômes au grade de licence ainsi que d’autre part, à la mise en oeuvre du nouvel espace statutaire de catégorie B de la F.P.H. pour les personnels paramédicaux.

16/06/2011

Circulaire DGS/SD7A n° 2002-273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 4 n° 2004-614 du 20 décembre 2004 relative à l’inventaire et au suivi des établissements de santé et des établissements médico-sociaux qui n’ont pas encore procédé à l’inactivation des pédales de commande au pied des lits médicaux électriques à hauteur variable

16/06/2011

Lettre DH FH 1 n° 13189 du 7 octobre 1997 relative au détachement d'un fonctionnaire relevant de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-337 du 13 juillet 2001 relative à la mise en oeuvre d'un dispositif d'appui conseil à la réduction du temps de travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire AD n° 93-3 du 26 novembre 1993 relative au tri et à la conservation des archives des établissements publics de santé (documents produits après 1968 par les services financiers économiques)