Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGAS/5 B/DGCP/6 B n° 2002-124 du 28 février 2002 relative à la certification des comptes de gestion par les ordonnateurs

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 4/DGS/DACS/DGCL n° 2001-576 du 30 novembre 2001 relative à l'enregistrement à l'état civil et à la prise en charge des corps des enfants décédés avant la déclaration de naissance

16/06/2011

Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-425 du 26 juillet 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole d'accord du 22 octobre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes hospitaliers

16/06/2011

Circulaire DHOS/E4 n° 2007-230 du 11 juin 2007 relative à la sécurisation de la pratique de la radiothérapie oncologique

16/06/2011

Circulaire DSS/DHOS/F 2/DGAS n° 2004-147 du 29 mars 2004 d'application du décret n° 2004-73 du 19 janvier 2004 relatif au compte épargne-temps des personnels médicaux et non médicaux exerçant dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

16/06/2011

Circulaire DGS/SD6 A n° 2000-531 du 17 octobre 2000 relative aux modalités de désignation et aux missions des consultations de dépistage anonyme et gratuit (CDAG)

16/06/2011

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

16/06/2011

Circulaire DH/7 C FG/NV n° 79 du 30 mars 1987 relative à la période probatoire et nomination à titre permanent des praticiens hospitaliers (art. 18 du décret n° 84-131 du 24 février 1984)

16/06/2011

Circulaire DHOS/F1/F2 n° 2008-381 du 29 décembre 2008 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des investissements réalisés pour la généralisation du recueil d'information médicalisée en psychiatrie des établissements de santé publics et privés

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la surveillance épidémiologique de l’hépatite A en France