Nos publications

16/06/2011

Note de service DAGPB/SRH1E n° 2004-154 du 30 mars 2004 relative à l'enquête statistique sur les accidents et les maladies professionnelles en 2003

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 2 n° 2002-294 du 3 mai 2002 relative à la mise en oeuvre du dispositif de promotion de certains agents de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DSS/5B n° 2007-422 du 27 novembre 2007 portant complément d’information sur la mise en oeuvre de l’article 1er de la loi no 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat

16/06/2011

Circulaire DH/AF 1 n° 97-29 du 17 janvier 1997 relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 7 janvier 1997 relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé pris en application de l'article L. 710-1-1 du code de la santé publique.

16/06/2011

Recommandations du 18 juin 2009 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté relatives au centre hospitalier Esquirol de Limoges (Haute-Vienne)

16/06/2011

Circulaire DGS n° 96-59 du 1er février 1996 relative aux procédés de désinfection des déchets d'activités de soins

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins

16/06/2011

Circulaire DGS/DHOS/SD6A/E 2 n° 2004-371 du 2 août 2004 relative aux consultations de dépistage anonyme et gratuit (CDAG)

16/06/2011

Circulaire DGAS/5 B/DGCP/6 B n° 2002-124 du 28 février 2002 relative à la certification des comptes de gestion par les ordonnateurs

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 4/DGS/DACS/DGCL n° 2001-576 du 30 novembre 2001 relative à l'enregistrement à l'état civil et à la prise en charge des corps des enfants décédés avant la déclaration de naissance