Nos publications

16/06/2011

Instruction DGOS/PF4 n° 2010-439 du 16 décembre 2010 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) pour 2011

16/06/2011

Décision DHOS-OPRC n° 2002-259 du 10 avril 2002 relative aux recherches biomédicales dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ 3 n° 96-125 du 20 février 1996 relative aux activités d'importation et d'exportation d'organes, de tissus et de cellules, à l'exception des gamètes.

16/06/2011

Circulaire DHOS/OPRC n° 2007-455 du 31 décembre 2007 relative au renforcement dans les centres hospitaliers universitaires des plateaux techniques hospitaliers mutualisés de génétique constitutionnelle pour la détection des microremaniements chromosomiques, déjà soutenus en 2007, dans le cadre de la mise en oeuvre du « Plan national maladies rares »

16/06/2011

Circulaire DH/AF 1 n° 99-18 du 14 janvier 1999 relative aux chambres mortuaires des établissements de santé.

16/06/2011

Lettre DH/FH 1 n° 97-9465 du 21 janvier 1997 relative à la disponibilité et à l'exercice d'une activité lucrative

16/06/2011

Circulaire DHOS/DREES n° 2003-416 du 29 août 2003 relative à la mise en place d'une enquête sur les patients atteints d'hépatite C chronique ayant recours aux établissements de soins pour cette pathologie

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 4 n° 2002-91 du 13 février 2002 relative à l'instruction des demandes d'autorisation pour exercer des activités au sein de la pharmacie à usage intérieur (PUI)

16/06/2011

Circulaire DHOS-F-O/DSS-1A n° 2005-119 du 1er mars 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale

16/06/2011

Circulaire DGS/PS3 n° 99-179 du 19 mars 1999 relative à l'homologation de diplômes délivrés pour l'exercice de professions paramédicales