Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Rapport de l'Académie de médecine - "Améliorer la pertinence des stratégies médicales"

Rapport de la mission Jacob « Un droit citoyen pour la personne handicapée, Un parcours de soins et de santé sans rupture d’accompagnement » – Avril 2013

Circulaire n°DGOS/R4/DGCS/2013/107 du 18 mars 2013 relative à l'intervention des établissements d'HAD dans les établissements d'hébergement à caractère social ou médico-social

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