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© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital.

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Guide de l’Observatoire de la laïcité : « Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé...

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Décret n° 2011-404 du 14 avril 2011 modifiant le décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière

Circulaire DGOS/RH1/2011/143 du 14 avril 2011 relative à l'application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 organisant les modalités d'admission en deuxième et troisième année des études de sage -femme

Instruction DGOS/RH1 n°2011-141 du 13 avril 2011 relative à la réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine

Arrêté du 13 avril 2011 portant détermination des interrégions d'internat d'odontologie

Arrêté du 13 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 4 mai 2010 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2011 relatif à la composition du dossier et aux modalités de l'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation prévues pour les chiropracteurs par le décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie

Décret n° 2011-377 du 6 avril 2011 portant modification de divers décrets relatifs aux primes et indemnités perçues par les personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2011-376 du 5 avril 2011 modifiant le décret n° 2001-424 du 14 mai 2001 fixant le régime indemnitaire, à l'Ecole nationale de la santé publique, des élèves directeurs stagiaires de 3e classe et des directeurs stagiaires (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux) des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°, 4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 modifié relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Code de déontologie des dirigeants d’établissements de santé et médico-sociaux, Comité pour le développement durable en santé (Dirigeants d’établissements de santé et médico-sociaux - Déontologie)