Personnel

© Sophie Loubaton/AP-HP

L’AP-HP est le premier employeur d'Ile-de-France avec 95 000 personnes travaillant dans nos équipes, aux profils et compétences riches et complémentaires. Elle mène en outre une politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnels en situation de handicap, et accueille également des jeunes en service civique. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux différentes catégories de personnels titulaires et contractuels de l’AP-HP : médical et pharmaceutique, paramédical, étudiant, direction et personnels administratifs, services sociaux, ouvriers et techniques.Y sont également recensés les guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences relatifs à des sujets aussi variés que les droits et obligations professionnels, la gestion de la carrière et la protection fonctionnelle, la santé au travail et la politique sociale, la formation et le  développement professionnels, la promotion de l’égalité femmes – hommes, les relations sociales ou encore la représentation des personnels au sein de l’hôpital. 

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Cour Administrative d'Appel de Marseille, 23 mars 2004, Mme B. (NBI - secrétaire de direction - établissement de plus de 100 lits)

Arrêté du 19 mars 2004 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2001 définissant les fonctions autres que d'enseignement et de recherche prévues aux articles 40 et 56 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir une qualification de spécialiste

Décret n° 2004-241 du 18 mars 2004 fixant le taux de la retenue supplémentaire et de la contribution supplémentaire sur la prime spéciale de sujétion des agents du corps des aides-soignants de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2004-240 du 18 mars 2004 relatif à la prise en compte de la prime spéciale de sujétion au regard du droit à pension des agents du corps des aides-soignants de la fonction publique hospitalière

Conseil d'État, 17 mars 2004, SDU CLIAS 94 (droit syndical - décharge d'activité syndicale - retrait)

Décret n° 2004-232 du 17 mars 2004 relatif à l'abaissement de l'âge de la retraite pour les assurés sociaux handicapés

Loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics

Arrêté du 12 mars 2004 relatif à la mise en place de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

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