Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ 2 n° 98-470 du 23 juillet 1998 relative à l'information des patients présentant une demande d'indemnisation suite à une contamination transfusionnelle par le virus de l'hépatite C

16/06/2011

Circulaire n° DGS/RI/DGOS/PF/2010/413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en œuvre de mesure de contrôles des cas importés d’entérobactéries productrices de carbapénèmases (EPC)

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque

16/06/2011

Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie

16/06/2011

Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles concernant la vaccination contre l’hépatite virale B

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-461 du 25 septembre 2001 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public

16/06/2011

Circulaire DGS-DIR/DAGPB n° 99-374 du 29 juin 1999 relative à l'articulation des relations de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé avec les services déconcentrés

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/DSS n° 97-405 du 30 mai 1997 relative au secret professionnel concernant les personnels médicaux et administratifs des établissements de santé et des caisses d'assurance-maladie

16/06/2011

Guide d'aide à la cotation - Deuxième procédure de certification des établissements de santé (V2) (Novembre 2005)

16/06/2011

Circulaire DH/7 C/AP/HF n°468 du 13 mars 1986 relative à l'organisation des élections des représentants des praticiens hospitaliers à temps plein et à temps partiel au sein des conseils de discipline.