Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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31/07/2013

Instruction n° DGOS/R2/DGS/DUS/2013/315 du 31 juillet 2013 relative aux résumés de passage aux urgences
29/07/2013

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26/07/2013

Loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires
26/07/2013

Instruction n° DGOS/R1/DSS/1A/2013/309 du 26 juillet 2013 relative au délai dont disposent les établissements de santé pour l’émission et la rectification des données de facturation de l’assurance maladie
25/07/2013

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25/07/2013

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25/07/2013

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25/07/2013

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