Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

dernières publications

Commission médicale d'établissement (Section 1 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Régime de publicité des actes (Section 4 du Chapitre 3 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Etablissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon (Section 6 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du code de la santé publique)

Arrêté du 19 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 26 mai 2003 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux

Décret n° 2005-778 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour le rafraîchissement de l'air des locaux

Arrêté du 11 juillet 2005 fixant les dispositions à respecter pour le rafraîchissement de l'air dans les établissements de santé

Circulaire DHOS/P 1 n° 2005-327 du 11 juillet 2005 relative au recensement des actes de violence dans les établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général de la fonction publique