Organisation hospitalière

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De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

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Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

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Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

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13/10/2011

Guide DGOS - Fiabilisation des comptes des établissements de santé
12/10/2011

Instruction n° DGOS/R5/2011/389 du 12 octobre 2011 relative à l’estimation de l’impact économique et budgétaire du volet hospitalier du schéma régional d’organisation des soins (SROS-PRS)
10/10/2011

Circulaire interministérielle n° DGOS/DGFIP/PF/PF1/CL1B/2011/391 du 10 octobre 2011 relative au lancement du projet de fiabilisation des comptes de l’ensemble des établissements publics de santé
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28/09/2011

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27/09/2011

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15/09/2011

Arrêté du 15 septembre 2011 relatif au financement pour l'année 2011 des missions prévues au III ter de l'article 40 modifié de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale pour 2001