Nos publications

16/06/2011

Protocole d’accord du 14 mars 2011 relatif à la situation des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière détachés dans la fonction publique d’Etat

16/06/2011

Lettre du 23 septembre 2003 relative à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2001-611 du 13 décembre 2001 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires (procédure de recrutement unique 2002) et à l'examen des candidatures à ces postes et fonctions

16/06/2011

Circulaire DGS n° 2007-430 du 07 décembre 2007 relative au programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS).

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ 2 n° 98-470 du 23 juillet 1998 relative à l'information des patients présentant une demande d'indemnisation suite à une contamination transfusionnelle par le virus de l'hépatite C

16/06/2011

Circulaire n° DGS/RI/DGOS/PF/2010/413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en œuvre de mesure de contrôles des cas importés d’entérobactéries productrices de carbapénèmases (EPC)

16/06/2011

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque

16/06/2011

Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie

16/06/2011

Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles concernant la vaccination contre l’hépatite virale B

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-461 du 25 septembre 2001 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public