Nos publications

16/06/2011

Circulaire n° DGS/2693/OB du 27 décembre 1984 relative à l'exercice d'une activité paramédicale par les personnes titulaires d'un diplôme étranger d'infirmier autre que ceux prévus aux articles L. 474-1 (diplômes de la Communauté européenne) et L. 477 (diplômes validés permettant l'exercice en qualité d'infirmier autorisé)

16/06/2011

Circulaire n°DHOS/P2 2008-207 du 23 juin 2008 relative à la prévention des cancers d’origine professionnelle dans la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/FH 3 n° 16452 du 7 décembre 1994 relative à la réduction du temps de travail de nuit dans la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Circulaire DGS n° 2000-407 du 17 juillet 2000 relative à l'information des personnes concernées par un risque d'erreur d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale dans lequel ont été détectées des anomalies susceptibles de remettre en cause la fiabilité des résultats rendus

16/06/2011

Circulaire DH/7C/91 n° 5 du 14 janvier 1991 relative à la période probatoire et nomination à titre permanent des praticiens hospitaliers

16/06/2011

Instruction DGS/MC1/DGOS/R3 n°2010-377 du 21 octobre 2010 relative à l’amélioration de la prévention des grossesses non désirées et à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG). – Accès des personnes mineures à la contraception

16/06/2011

Note de service DGS/SP 3 n° 62 du 8 août 1994 relative à l'application Hospy.

16/06/2011

Circulaire DGS/SD6A n° 2003-519 du 5 novembre 2003 relative aux données épidémiologiques récentes sur l'infection à VIH

16/06/2011

Protocole d’accord du 14 mars 2011 relatif à la situation des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière détachés dans la fonction publique d’Etat

16/06/2011

Lettre du 23 septembre 2003 relative à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière